Document de travail a faire relire avant mise en production. L'adresse publique de contact est spayne.app@gmail.com.
1. Objet
Les presentes conditions generales d'utilisation encadrent l'acces et l'utilisation de Spayne, un service de journal de lecture social permettant notamment de rechercher des oeuvres, publier des avis, suivre une liste de lecture, creer des listes et interagir avec d'autres utilisateurs.
2. Acceptation des CGU
La creation d'un compte implique l'acceptation pleine et entiere des presentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas creer de compte ni utiliser les fonctionnalites reservees aux membres.
3. Compte utilisateur
L'utilisateur s'engage a fournir une adresse email valide, a choisir un mot de passe robuste et a conserver la confidentialite de ses identifiants. Toute activite realisee depuis le compte est presumee effectuee par son titulaire, sauf preuve contraire.
4. Contenus publies par les utilisateurs
Les avis, commentaires, listes, biographies et autres contenus publies restent sous la responsabilite de leur auteur. L'utilisateur s'engage a ne pas publier de contenu illicite, injurieux, diffamatoire, haineux, discriminatoire, violent, pornographique, portant atteinte a la vie privee d'autrui, ou violant des droits de propriete intellectuelle.
Spayne peut supprimer ou masquer tout contenu manifestement contraire aux presentes CGU, a la loi ou au bon fonctionnement du service. En cas d'abus grave ou repete, le compte concerne peut etre suspendu ou supprime.
5. Propriete intellectuelle
Les elements propres au service Spayne, notamment son nom, son interface, ses textes, son design et son code, sont proteges par les droits applicables. Les donnees bibliographiques et visuels d'oeuvres peuvent provenir de sources tierces et restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
En publiant un contenu sur Spayne, l'utilisateur accorde a Spayne une licence non exclusive, gratuite et mondiale permettant d'heberger, afficher, reproduire et diffuser ce contenu uniquement pour fournir et promouvoir le service.
6. Fonctionnement du service
Spayne est fourni en l'etat. Le service peut evoluer, etre interrompu temporairement pour maintenance ou subir des indisponibilites independantes de la volonte de l'editeur. Spayne ne garantit pas l'exactitude exhaustive des metadonnees d'oeuvres, couvertures, classements ou informations bibliographiques.
7. Suppression du compte
L'utilisateur peut demander la suppression de son compte depuis les parametres du service lorsque cette fonctionnalite est disponible. Certaines donnees peuvent etre conservees temporairement lorsque cela est necessaire pour la securite, la preuve, la prevention des abus ou le respect d'obligations legales.
8. Donnees personnelles
Le traitement des donnees personnelles est decrit dans la Politique de confidentialite. Elle fait partie des documents a lire avant la creation d'un compte.
9. Modification des CGU
Spayne peut modifier les presentes CGU pour tenir compte de l'evolution du service, de la loi ou de ses pratiques. En cas de modification importante, les utilisateurs pourront etre informes par un moyen approprie.
10. Contact
Pour toute question relative aux CGU, contactez l'editeur a l'adresse suivante : spayne.app@gmail.com.